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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAXTER HEALTHCARE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BAXTER HEALTHCARE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96649566
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) BAXTER HEALTHCARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXTER HEALTHCARE domicilié(e) Thurgauerstrasse 130, 8152 GLATTPARK, OPFIKON - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649566.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.

BAXTER HEALTHCARE a également déposé les autres marques suivantes : QUANTIBAG , ARYLANE , QUANTISCAN


BAXTER HEALTHCARE, Société Anonyme - Thurgauerstrasse 130, 8152 GLATTPARK, OPFIKON - Suisse


Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Inscription le 15 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258006 - Publication au BOPI 1998-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Renouvellement sans limitation le 31 août 2006 n°2322150 - Publication au BOPI 2006-08-31

Inscription le 16 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°428447 - Publication au BOPI 2006-02-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Inscription le 3 février 2014 - Changement d'adresse n°617696 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675358 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627905 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15

Appareils et parties constitutives jetables pour la circulation extracorporelle de liquides, notamment pour l'hémodialyse, l'hémofiltration, l'hémodialfiltration, l'ultrafiltration et la plasmaphérèse; canalisations, filtres, poches de plastique à usage médical